Articles sélectionnés pour le thème : contrat d'assistance technique et financiere
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Rapport d'activités BTS ATI Assistance Technique d'Ing&...
1. La protection cathodique des réseaux en acier
2. La réduction des retards de livraison des chantiers
V) Organisation économique
1. La description financière des affaires d'ingénierie à GrDF
2. Estimation préliminaire des coûts d'une affaire d'ingénierie
VI) Mes activités
1. Le rôle du chargé d'affaires
2. Les différentes étapes de la vie d'un projet
Conclusion
Extraits du rapport...
Site :
https://docs.school
Thèmes liés : bts assistance technique d'ingenieur (ati) / bts assistance technique d'ingenieur / bts assistance technique d ingenieur / assistance technique a maitrise d'ouvrage / service d assistance technique
Mission d'assistance technique, juridique et financière ...
Mission d'assistance technique, juridique et financière pour l'évaluation de modes de gestion et le renouvellement de la concession du port de marina baie des anges à Villeneuve Loubet
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Mairie de Villeneuve-Loubet.
Correspondant : service Commande Publique, hôtel de Ville / b.p 59 06271 Villeneuve Loubet Cedex
tél. :...
Site :
https://www.tourisme-espaces.com
Thèmes liés : contrat d'assistance technique et financiere / assistance technique a maitrise d'ouvrage / contrat d'assistance technique batiment / service d assistance technique / contrat cadre d'assistance technique
Modèles de lettres pour Contrat assistance technique - Le ...
Modèle contrat
Attention, il s'agit d'un guide et non d'un contrat type ! Ce guide définit les règles ainsi que la méthode de rédaction d'un contrat type. Ainsi, les articles que contient le contrat devront obéir à des règles strictes, règles définies à travers ce document. Ainsi, pour tout contrat, les conseils de rédaction sont semblables. Les règles qui vont suivre s'appliquent alors tant pour un contrat de prestation de service que pour un contrat de vente ou de manière générale, tout contrat faisant intervenir deux parties : une partie dite « forte », en un mot le Prestataire ou le Vendeur, et une...
Site :
http://modele-lettre.lemonde.fr
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Comment contacter Mondial Assistance - News Assurances
Dans quelle situation intervient Mondial Assistance ?
1 - Automobile
- Mise à disposition d'un véhicule de remplacement en cas de panne ou d'accident ;
- Prise en charge du remorquage et de la gestion des accords de réparation ;
- Mise à disposition de solution d'hébergement ;
- Conseils sur devis, télédiagnostic de panne, assistance à la rédaction de constat amiable ;
- SOS fourrière...
Site :
https://news-assurances.com
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Marché public : Mission d'assistance technique, juridique ...
Mission d'assistance technique, juridique, administrative et financière pour le suivi et l'évaluation d'une délégation de service public pour l'exploitation du centre de valorisation énergétique des déchets
Avis de marché
Services
Section I. Pouvoir adjudicateur
I.1. Nom, adresses et point(s) de contact : Syndicat Mixte des Pays de Rance, 34, rue Bertrand-Robidou, BP 56357, à l'attention...
Site :
https://centraledesmarches.com
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Maîtrise d'Ouvrage Déléguée et Assistance à la Maîtrise d ...
Maîtrise d'Ouvrage Déléguée et Assistance à la Maîtrise d'Ouvrage
Publié le
par Juris-Immo - Aurore
1/ La Maîtrise d'Ouvrage Déléguée.
Plusieurs solutions s'offre au MO s'il se sent dépourvu devant son opération de construction que se soit sur le plan logistique ou technique. Le maître d'ouvrage peut ainsi tout à fait désigner un maître d'ouvrage délégué qui sera alors lié...
Site :
http://juris-immo.over-blog.com
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CONTENU DE LA MISSION ASSISTANCE À MAÎTRISE D’OUVRAGE ...
Assistance conception
Assistance au maître d'ouvrage dans les réunions d'études en phase conception.
Analyse et contrôle des dossiers de conception des divers intervenants : APS et APD
Assistance au dépôt et suivi de l'instruction des autorisations administratives (permis de construire...)
Vérification et validation du dossier de consultation des entreprises (DCE).
Assistance à...
Site :
http://www.mastorya.com
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Assistance à maîtrise d'ouvrage - GEO PLC
Assistance à maîtrise d'ouvrage
La solution
L'AMO consiste en un accompagnement du maître d'ouvrage tout au long des phases d'un projet de construction ou de rénovation pour lui apporter la garantie d'avoir les performancesvisées pour son projet.
La mission comprend des simulations thermiques dynamiques, l'analyse des documents techniques au cours du projet, des réunions et échanges avec...
Site :
https://www.geoplc.com
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Maîtrise d'ouvrage — Wikipédia
Origine historique[ modifier | modifier le code ]
Cette notion, comme celle de maître d'oeuvre (abrégé en MOE), vient à l'origine du domaine de la construction. Elle s'est progressivement appliquée à d'autres domaines comme les partenariats industriels, les projets de système d'information, etc.
Dans le contexte du bâtiment, un ouvrage est une réalisation, un travail effectué, pris du...
Date: 2017-10-03 06:23:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Maîtrise d'ouvrage — Wikipédia
Origine historique[ modifier | modifier le code ]
Cette notion, comme celle de maître d'oeuvre (abrégé en MOE), vient à l'origine du domaine de la construction. Elle s'est progressivement appliquée à d'autres domaines comme les partenariats industriels, les projets de système d'information, etc.
Dans le contexte du bâtiment, un ouvrage est une réalisation, un travail effectué, pris du...
Date: 2017-09-10 05:07:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO - Loi MOP ...
Loi n° 85-704 du 12 juillet 1985
Article 2
I. Le maître de l'ouvrage est la personne morale, mentionnée à l'article premier, pour laquelle l'ouvrage est construit. Responsable principal de l'ouvrage, il remplit dans ce rôle une fonction d'intérêt général dont il ne peut se démettre.
Il lui appartient, après s'être assuré de la faisabilité et de l'opportunité de l'opération...
Date: 2017-09-10 09:53:40
Site :
http://www.acheteurs-publics.com
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Entreprise de services du numérique — Wikipédia
Entreprise de services du numérique
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
(février 2008)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références » (...
Date: 2017-09-10 07:56:29
Site :
https://fr.wikipedia.org
EQUU9301161D Décret n° 93-1268 du 29 novembre 1993 relatif ...
http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/UBHCR.htm
Article ler : Les missions de maîtrise d'oeuvre confiées par contrat à une personne de droit privé ou à un groupement de personnes de droit privé, en vue de réaliser un ouvrage, par les maîtres d'ouvrages mentionnés à l'article 1er de la loi du 12 juillet 1985 susvisée, sont définies conformément aux dispositions du présent...
Site :
marche-public.fr
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CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL LIBRE CeCILL
CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL LIBRE CeCILL
Avertissement
Ce contrat est une licence de logiciel libre issue d'une concertation entre ses auteurs afin que le respect de deux grands principes préside à sa rédaction:
d'une part, le respect des principes de diffusion des logiciels libres: accès au code source, droits étendus conférés aux utilisateurs,
d'autre part, la désignation d'un droit...
Date: 2010-01-08 13:29:41
Site :
http://www.cecill.info
Thèmes liés : contrat d'assistance technique en regie / contrat cadre d'assistance technique / modele gratuit contrat d'assistance technique / contrat d'assistance technique modele / l'assistance technique centre d'appel
Bienvenue dans l’espace Recrutement - Institut du Cerveau ...
Facturations diverses et analyses liées à l'activité ADV
Suivi des échéances et relances client
Titulaire d'un diplôme Bac + 2 en Gestion-administration
Expérience professionnelle de 2 ans minimum en ADV ou comptabilité client
Maîtrise des outils informatiques et notamment Excel
La connaissance de SAP By Design est un atout
La connaissance du secteur de la recherche et/ou associatif...
Site :
https://icm-institute.org
Thèmes liés : l'assistance technique centre d'appel / contrat d'assistance technique pdf / contrat d'assistance technique informatique / modele gratuit contrat d'assistance technique / contrat d'assistance technique modele
Maître d'oeuvre - contrat maitre d'oeuvre - ouvrage ...
Le contrat de maîtrise d'oeuvre
Le contrat de maîtrise d'oeuvre est un contrat de louage d'ouvrage, également appelé contrat d'entreprise.
Il précise le contenu de la mission, les modalités de la rémunération du maître d'oeuvre, et le mode d'attribution des travaux CCH - Décret n° 93-1268
Il n'est pas spécifiquement réglementé.
Il est indépendant des marchés de travaux.
Dans le...
Site :
http://www.legislatis.fr
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Voxoa – Les sens de vos projets immobiliers
Contact
Mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage depuis la phase Programmation jusqu'à la fin de l'année de parfait achèvement.
Mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage de la phase APD à la passation des marchés de travaux (Tranche ferme), puis du début des travaux à la fin de l'année de parfait achèvement (Tranche conditionnelle).
Mission d'Assistance Technique à la Personne...
Site :
http://voxoa.fr
Thèmes liés : appel offres assistance a maitrise d'ouvrage / assistance technique a maitrise d'ouvrage / contrat cadre d'assistance technique / contrat d'assistance technique et financiere / assistance technique maitrise ouvrage
Une nouvelle fiche technique de la direction des affaires ...
by AdDen avocats o
13 novembre 2012
o Commentaires fermés sur Une nouvelle fiche technique de la direction des affaires juridiques sur les marchés de services juridiques
La direction des affaires juridiques (DAJ) a publié, le 18 octobre 2012, une nouvelle fiche technique destinée à conseiller les acheteurs publics sur la façon de préparer et de mettre en oeuvre la passation de leurs...
Site :
http://www.adden-leblog.com
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CONTROLE TECHNIQUE AU MAROC: Cahier des charges n°143 ...
Cahier des charges n°143/ SecMin/06 du 14 Décembre 2006
ROYAUME DU MAROC
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ET DU TRANSPORT
CENTRE NATIONAL D'ESSAIS ET D'HOMOLOGATION
CAHIER DES CHARGES GENERAL
TITRE I : RAPPEL DES DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES
o Vu le dahir du 3 Joumada I 1372 (19 janvier 1953) sur la conservation de la voie publique et la police de la circulation et de roulage tel que modifié et...
Date: 2017-07-29 08:29:42
Site :
http://avct-lagziri.blogspot.com
Thèmes liés : l'assistance technique centre d'appel / centre d'appel assistance technique / cahier charge maintenance informatique / cahier charge fonction service usage technique / cahier charge equipement logiciel service technique
Recrutement par voie contractuelle sans concours de ...
Accueil > Personnels et recrutement > Administratifs et techniques
Recrutement par voie contractuelle sans concours de personnels en situation de handicap
Année 2017 - Attaché d'administration, Secrétaire administratif, Adjoint administratif, Infirmier, Assistant de service social, Agent technique de laboratoire
Bénéficiaire de l'obligation d'emploi dans les filières administrative,...
Site :
http://www.ac-rouen.fr
Thèmes liés : service d assistance technique / services d'assistance personnelle / service d'assistance informatique / assistance service social / conseiller technique service social education nationale
Conditions générales d'utilisation et d'abonnement d'un ...
Conditions générales d'utilisation et d'abonnement d'un progiciel Sage
Conditions générales d'utilisation et d'abonnement d'un progiciel Sage
PRÉAMBULE
Le Client a souhaité souscrire, directement ou auprès d'un revendeur Sage (Ci-après le « Revendeur »), les droits d'utilisation d'un progiciel Sage visé au bon de commande édité par la société Sage (Ci-après « L'Editeur »),...
Site :
sage.com
Aatiko
- Assistance opérationnelle.
Aatiko Conseils s'est également vu confier la gestion du Système National d'Enregistrement de la demande de logements social (SNE).
Actualités
05-2017
Aatiko Conseils est missionné par Lille Métropole Habitat pour réaliser des études de marché concernant l'offre locative et l'accession.
05-2017
Cristal Habitat confie à notre cabinet l'élaboration...
Date: 2017-09-10 21:41:03
Site :
http://www.aatiko.fr
Thèmes liés : bureau d'assistance au controle technique de l'habitat / l'assistance technique centre d'appel / appel offres assistance a maitrise d'ouvrage / assistance technique a maitrise d'ouvrage / conseil et assistance mise place centre appel
Advancia IT System : Solution informatique Tunisie
La première banque en Tunisie et se classe au premier rang sur de nombreux indicateurs.
Challenges client
Stratégie de renforcement de la sécurité au niveau des postes clients et de la messagerie de la banque.
Solution
Projet de sécurisation antivirale et antispam des 3000 postes clients à travers la mise en place des solutions Symantec End Point Protection et Symantec Messaging Gateway,...
Site :
http://www.advancia-itsystem.com
Thèmes liés : service d assistance technique / contrat cadre d'assistance technique / contrat d'assistance technique et financiere / contrat d'assistance technique informatique / contrat d'assistance technique
Logiciel de dessin CAD/CAO pour dessiner des plans de ...
=> Ajout de nouvelles textures possible par l'utilisateur
SUR TABLETTE:
La présentation de vos photomontages sur tablette met en valeur vos réalisations tout en protégeant votre travail de création.
N'hésitez donc pas à utiliser cet outil que ce soit pour présenter le projet de votre client, vos propres réalisations, les photos des portails ou les catalogues de vos...
Date: 2017-03-28 13:29:32
Site :
http://www.comeplan.com
Thèmes liés : service d assistance technique / contrat d'assistance technique informatique / contrat d'assistance technique et financiere / contrat d'assistance technique / contrat d assistance technique
Logiciel de dessin CAD/CAO pour dessiner des plans de ...
=> Ajout de nouvelles textures possible par l'utilisateur
SUR TABLETTE:
La présentation de vos photomontages sur tablette met en valeur vos réalisations tout en protégeant votre travail de création.
N'hésitez donc pas à utiliser cet outil que ce soit pour présenter le projet de votre client, vos propres réalisations, les photos des portails ou les catalogues de vos...
Date: 2017-04-10 22:24:32
Site :
http://www.comeplan.be
Thèmes liés : service d assistance technique / contrat d'assistance technique informatique / contrat d'assistance technique et financiere / contrat d'assistance technique / contrat d assistance technique
L'Argus de l'Assurance - L'INFORMATION COMPTABLE ET ...
L'INFORMATION COMPTABLE ET FINANCIERE DES SOCIETES D'ASSURANCES
Par MICHAËL DONIO, ACTUAIRE ASSOCIÉ, ET GÉRARD GIRIER, DOCUMENTALISTE WINTER & ASSOCIÉS -
Publié le
Saisissez le code de sécurité * Code erroné *
Valider
Union européenne Activité fortement réglementée, l'assurance est soumise à des normes d'information strictes pour permettre aux autorités de contrôle des États où...
Site :
http://www.argusdelassurance.com
Thèmes liés : contrat d'assistance technique et financiere / contrat cadre d'assistance technique / societe etude controle assistance technique / contrat d'assistance technique definition / contrat d'assistance technique en regie
T18 | ONEM
vos beaux-parents = parents de votre conjoint
vos beaux-parents en cas de remariage = nouveaux conjoints de vos parents
vos beaux-enfants = enfants de votre conjoint
les conjoints de vos enfants
alliés 2ème degré
les frères et soeurs de votre conjoint
les conjoints de vos frères et soeurs
les conjoints de vos petits-enfants
les petits-enfants de votre conjoint
les grands-parents de votre...
Date: 2017-09-10 16:34:32
Site :
http://www.onem.be
Thèmes liés : l'assistance technique centre d'appel / assistance medical service / prestation d'assistance technique / services d'assistance personnelle / contrat cadre d'assistance technique
Volontaires de l'aide de l'Union européenne - European ...
Volontaires de l'aide de l'Union européenne
/echo/file/eu-aid-volunteers-why-organisations-should-get-involved_frEU Aid Volunteers - why organisations should get involved
Video of EU Aid Volunteers - why organisations should get involved
L'initiative des Volontaires de l'aide de l'UE rassemble des volontaires et organisations de divers pays qui apportent un soutien concret à l'organisation de...
Date: 2017-10-08 09:19:45
Site :
ec.europa.eu
Thèmes liés : volontariat civil a l'aide technique / volontariat a l'aide technique / fiche technique de l aide soignante / volontariat a l aide technique / bureau d'assistance technique
Convention collective métallurgie - Brochure JO 3109
Conventions collectives Convention collective métallurgie - Brochure JO 3109
Convention collective métallurgie - Brochure JO 3109
La convention collective nationale de la métallurgie concerne les salariés des entreprises qui ont notamment pour activité la sidérurgie, la première transformation de l'acier, la métallurgie et la première transformation des métaux non ferreux, la fonderie,...
Date: 2017-09-07 06:51:38
Site :
http://www.dicotravail.com
Thèmes liés : contrat cadre d'assistance technique / contrat d'assistance technique definition / contrat d'assistance technique modele / assistance technique bureau d'etudes / contrat d'assistance technique et financiere
Contrat de licence | AVG
Version 1.4 (07/07/2017)
Contrat de licence de l'utilisateur final
Lisez attentivement les termes et conditions du présent Contrat de licence de l'utilisateur final (« Contrat ») avant d'utiliser la Solution (comme défini ci-après). Il s'agit d'un contrat juridiquement contraignant avec Avast Software s.r.o. (société dûment constituée en vertu des lois de la République tchèque)...
Site :
https://www.avg.com
Autres acteurs publics de la Région wallonne | Portail de ...
L'OFFA est un organisme d'intérêt public de type B ayant son siège à Bruxelles. Il est chargé du pilotage de la formation en alternance en Belgique francophone.
L'OFFA a été créé en septembre 2015. Il l'a été sur base de l'avenant du 27 avril 2014, à l'accord de coopération-cadre relatif à la formation en alternance, conclu à Bruxelles, en 2008, entre la Communauté française, la...
Site :
http://www.wallonie.be
Thèmes liés : bureau d'assistance au controle technique de l'habitat / l'assistance technique centre d'appel / definition service technique d'une entreprise / service juridique et technique de l'information et de la communication / centre d'appel assistance technique
Mentions Legales - Simply Vitale
Mentions légales
Mentions legales
Les présentes conditions générales ainsi que le Bon de commande signés par le Client (ci-après le « Contrat ») régissent les relations entre la société RM Ingénierie- Avenue de la Gineste - BP 3351 - 12033 RODEZ CEDEX 9, ci-après dénommée « RMI » et le Client dans le cadre de la fourniture au Client du progiciel Simply Vitale (ci-après dénommé...
Site :
http://www.simply-vitale.com
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N° 967 - Rapport de M. Claude Goasguen sur le projet de ...
INTRODUCTION 9
I. -- LE CONTRAT DE PARTENARIAT, UN NOUVEAU TYPE DE COMMANDE PUBLIQUE QUI RÉPOND AUX NOUVEAUX BESOINS DES COLLECTIVITÉS PUBLIQUES 9
A. UN BESOIN QUI NE PEUT ÊTRE SATISFAIT PAR LES RÈGLES CLASSIQUES DE LA COMMANDE PUBLIQUE 9
1. Les contraintes du droit de la commande publique limitent les possibilités de partenariats public-privé 10
a) Le droit des marchés publics ne...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
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Résultat - Piettre Consultants
334
RESPONSABLE DE PROJET MOE (H/F)
Pour un Cabinet qui réalise 75 % de son activité en AMO. Poste basé en banlieue Est de Paris (RER A2). Nous recherchons un Responsable de Projet confirmé en MOE. Véritable adjoint du Fondateur pour diriger toute l'activité de Maîtrise d'oeuvre. Il organisera ce service et développera l'activité. Il gèrera et réalisera toutes les missions de...
Site :
http://www.piettre-consultant.com
Envie d'intégrer une équipe dynamique ? | Armor Corporate
Envie d'intégrer une équipe dynamique ?
Envie d'intégrer une équipe dynamique ?
Nos offres d'emploi
Chef de projet SAP (H/F)
-
Poste à pourvoir à partir de : 24/08/2017
Direction des Systèmes d'Information
Poste & Missions
Dans le cadre d'une création de poste au sein de notre DSI (26 personnes) basée à Nantes, vous intégrez une équipe dynamique et en croissance. Vous accompagnez le...
Date: 2017-09-10 13:22:15
Site :
http://www.armor-group.com
Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages
ANNEXE 4 - HÔTELS ET AUTRES HÉBERGEMENTS
ANNEXE 5 - LOCATION DE VÉHICULES
ANNEXE 6 - CROISIÈRES
Mise à jour le 20 octobre 2015
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales avant d'utiliser le site de GO Voyages (ci-après le Site) et de faire une réservation. Lorsque vous effectuez un achat sur le Site, vous vous engagez à accepter les présentes Conditions...
Site :
govoyages.com
Thèmes liés : l'assistance technique centre d'appel / service juridique et technique de l'information et de la communication / support niveau 1 2 3 definition / niveau 1 2 3 informatique / support informatique niveau 1 2 3
Géotechnique — Wikipédia
Article détaillé : Hydraulique souterraine .
L'hydraulique souterraine concerne l'écoulement de l'eau dans le sous-sol sous l'effet de la gravité et/ou par pompage. La loi de Darcy définit la perméabilité d'un milieu aquifère, paramètre liant linéairement le débit à la pression. La méthode de calcul de Dupuit applique cette loi à l'écoulement laminaire en régime permanent dans un...
Date: 2017-09-10 01:26:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : appel offres assistance a maitrise d'ouvrage / assistance technique a maitrise d'ouvrage / assistance technique bureau d'etudes / maintenance d'un projet informatique / bureau etude france assistance maitrise ouvrage
Comment différencier un contrat de franchise, un contrat ...
L'avocat Jean-Baptiste Gouache revient sur les grandes différences entre ces trois types de contrats.
10/07/2011 06:15:00
Partager :
L'avocat Jean-Baptiste Gouache fait un point sur les grandes différences entre le contrat de franchise, le contrat de licence de marque et le contrat de concession commerciale.
La Franchise est un contrat de réitération de succès : le franchiseur a testé un...
Site :
http://www.toute-la-franchise.com
Thèmes liés : contrat cadre d'assistance technique / contrat d'assistance technique en regie / contrat d'assistance technique et financiere / contrat d'assistance technique definition / contrat d'assistance technique
Fourniture de prestations d'assistance technique et de ...
-
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : DEPARTEMENT DES ALPES DE HTE PROVENCE.
Correspondant : M. Elouard Matthieu, Service des affaires juridiques Responsable de l'unité commande publique, 13, rue Docteur Romieu Cedex 9 Cs70216 04995 Digne-les-Bains, courriel : [email protected] adresse internet : http://www.mondepartement04.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur :...
Site :
marchesonline.com
Thèmes liés : assistance technique a maitrise d'ouvrage / prestation d'assistance technique / contrat cadre d'assistance technique / service d assistance technique / contrat d'assistance technique informatique
Les voitures d'occasion | Institut national de la consommation
2- LE VEHICULE NE FONCTIONNE PAS CORRECTEMENT, QUELS SONT VOS RECOURS
Vous avez acheté une voiture d'occasion qui correspond à ce que vous recherchiez. Elle semble en bon état, et le prix correspond au budget que vous vous étiez fixé. Mais, peu de temps après l'achat, elle tombe en panne…
Ce n'est pas parce que c'est un véhicule d'occasion que les pannes sont inéluctables. Selon...
Date: 2017-09-10 20:43:22
Site :
http://www.conso.net
Thèmes liés : contrat d'assistance technique en regie / contrat d'assistance technique et financiere / modele gratuit contrat d'assistance technique / contrat d'assistance technique modele / contrat d'assistance technique definition
Code du travail - 2ème Partie (Décrets en Conseil d'Etat ...
Titre I : Contrat d'apprentissage
Dispositions applicables aux contrats conclus avant le 1er juillet 1972
Chapitre I : Etablissement du contrat
Article R. 111-1 du Code du travail
(Loi nº 79-44 du 18 janvier 1979, article 6)
L'acte authentique d'apprentissage peut être reçu par les notaires, les secrétaires de conseils de prud'hommes et par les greffiers des tribunaux d'instance.
Article R....
Date: 2017-09-10 05:34:47
Site :
https://aida.ineris.fr
Thèmes liés : l'assistance technique centre d'appel / assistance technique d'ingenieur en apprentissage / centre d'appel assistance technique / definition service technique d'une entreprise / contrat d'assistance technique et financiere
Code de l'Eau coordonné - Portail environnement de Wallonie
Partie Ire. - Généralités
TITRE Ier. - Principes
TITRE II. - Définitions
Art. R.1 . Au sens du présent livre, il faut entendre par "partie décrétale", les dispositions de la partie décrétale du livre II du Code de l'environnement contenues à l'article 1er du décret du 27 mai 2004 relatif au livre II du Code de l'environnement, contenant le Code de l'eau.
Art. R.2 . [...]...
Date: 2017-08-11 14:08:55
Site :
http://environnement.wallonie.be
Thèmes liés : l'assistance technique centre d'appel / contrat d'assistance technique definition / contrat cadre d'assistance technique / contrat d'assistance technique et financiere / contrat d'assistance technique en regie
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Site :
http://www.mondovoyages.ch
Thèmes liés : service juridique et technique de l'information et de la communication / agent de service de securite incendie et d'assistance aux personnes / service de securite incendie et d'assistance aux personnes / services d'assistance personnelle / service d assistance technique
N° 2407 - Rapport d'information sur la valorisation du ...
--
INTRODUCTION : LES AUTOROUTES POUR L'EMPLOI 5
I.- LA VALORISATION INSUFFISANTE DU PATRIMOINE AUTOROUTIER FRANÇAIS S'EXPLIQUE PAR L'INADAPTATION D'UN MODÈLE ÉCONOMIQUE DÉSÉQUILIBRÉ 11
1.- L'état des lieux : des acteurs nationaux caractérisés par une certaine forme d'éclatement 11
a) Des sociétés organisées autour d'une logique régionale et marquées par une évolution...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : contrat d'assistance technique et financiere / assistance publique appel d'offres / assistance reponse appel d'offre / definition service technique d'une entreprise / contrat d'assistance technique modele
Loi sur l'aide juridique - Centre communautaire juridique ...
Accueil / Informations juridiques / Loi sur l'aide juridique
Loi sur l'aide juridique
LOI SUR L'AIDE JURIDIQUE ET SUR LA PRESTATION DE CERTAINS AUTRES SERVICES JURIDIQUES
CHAPITRE I
CHAMP D'APPLICATION ET DÉFINITIONS
0.1. La présente loi institue au chapitre II un régime d'aide juridique et prévoit au chapitre III des dispositions relatives à la prestation de certains autres services...
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